Expérience: faire immatriculer une 911 achetée en Italie
Enviado el 10 February 2002 à 18:13:58 CET
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Voici comment Lorenzo à fait immatriculer sa 911 SC achetée en Italie .
Obtention carte grise pour une Porsche italienne :
Comme promis, je vous fais part du résultat de mes démarches administratives pour faire immatriculer
en France une porsche italienne (SC de 1983) achetée auprès d'un particulier italien (of course !!).
J'ai eu ma carte grise un mois après l'achat. Ce retard est s'explique par le fait que :
- je travaille bcp la semaine ...
- je profite de ma porsche le WE ...
- la sous pref du 92 n'est pas ouverte le samedi ni en dehors des heures de bureau (étonnant !)
- je me suis concentré sur l'obtention de ma garantie vol/incendie (besoin d'expertise, besoin d'installation alarme)
En fait, c'est le reportage du magazine télé M6-Turbo de la semaine dernière qui m'a foutu les jetons
car mes plaques italiennes avaient été refaites "made in france" car les italiens lorsqu'ils vendent
à l'exportation récupèrent leur plaques d'origine. Et cela augmente les risques d'avoir des pbs avec
la marée chaussée françaises par la suite car beaucoup de voitures avec ce type de plaques sont issues
d'un commerce douteux !!
Après ma quête auprès des professionnels de la vente de porsches italiennes et des institutions françaises
compétentes, voici ce qui en ressort :
Il y a deux démarches administratives à faire dans cet ordre auprès :
- de la recette des impôts pour l'obtention du quitus fiscal
- de la préfecture pour l'obtention de la carte grise
Voici les pièces justificatives (à partir de photocopie des originaux) à produire auprès de la
recette des impôts pour l'obtention du quitus fiscal :
(pas de TVA pour un véhicule d'occasion agé de + de 6 mois)
Tous les documents italiens doivent être au nom unique du vendeur italien.
- Certificat de vente signé par le propriétaire italien (formulaire ou document manuscrit
comportant les infos suivantes : etat civil du vendeur, marque et modele du véhicule, date de mise en
circulation, N° chassis, N° moteur, plaque d'immatriculation, kilométrage, date de vente, prix de vente,
signature vendeur, etat civil de l'acheteur, signature acheteur)
- facture si achat auprès d'une société italienne
- Carte grise originale (document TARGA ou titre de circulation). Attention, l'obtention de la carte grise
originale est très difficile à obtenir car les vendeurs italiens doivent la rendre à leur administration.
La recette des impôts française et la préfecture connaissent cet état de fait et accepte en échange une
photocopie de la carte grise , tamponnée et certifié conforme (écrit en italien "copia conforme alli originale")
+ timbres fiscaux.
Attention après 1999 la carte grise italienne à changer de forme mais la procédure est la même .
- l'original du certificat de propriété (certificato di proprieta fournit par le Pubblico
Registro Automobilistico - P.R.A.) qui est un document officiel lui aussi (pastile hologramme en haut au milieu).
Sur ce document doit apparaître absolumment la mention "Annotta cessazione della circulazione per esportazione il
JJ/MM/AAAA. Possibilité d'avoir une photocopie mais elle doit être accompagnée d'un document officiel appellé
Foglio complementare .
- en cas de perte de documents par le vendeur italien, la recette des impots peut accepter le certificato
cronologico délivré par le P.R.A
- justificatif de domicile français au nom de l'acheteur bien sûr.
Pour info, voici un site qui vous permettra d'obtenir l'adresse de l'agence qui a délivrée le certificato
di proprieta et/ou le Foglio complementare et/ou le certificato cronologico.
http://www.aci.it/aci/sedi/sedi.asp?sezione=aci&sottosezione=sedi&ufficio=4&ambito=ServiziPRA
voici les pièces justificatives à produire auprès de la préfecture pour l'obtention de la carte grise :
- une pièce d'identité française
- quitus fiscal obtenu auprès de la recette des impôts
- certificat d'immatriculation étranger ( TARGA original ou photocopie certifiée conforme )
- Certificat de vente italien signé par le vendeur avec toutes les infos décrites plus haut .
- le Contôle technique français
- Attestation d'identification Porsche (800 frs livré sous 4 jours auprès de Porsche France) ou DRIRE pour la
conformité/homologation CEE du véhicule.
- la demande de certificat d'immatriculation francais à remplir par l'acheteur. Document obtenu à l'acceuil de la préfecture.
Je vous conseille de procéder à la photocopie de tous ces documents car certains seront conservés par la préfecture
Je n'ai pas obtenu de certitude sur la méthode à suivre pour s'assurer que le véhicule n'a pas été volé mais
c'est aussi difficile que pour une voiture francaise. il y a apparemment des basse de données italiennes à consulter
( http://www.targhe.org/ ) mais je ne sais pas si elles sont officielles et à jour.
Je vous conseille aussi d'obtenir auprès de Porsche France dans le 92, la liste des options et équipements
livrés à la sortie d'usine, afin de permettre une expertise précise de votre véhicule car tous les
experts automobiles ne sont pas des experts Porsche.
Bon Courage !!
Merci à Lorenzo pour son témoignage .
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Ajoutons à cela le témoignage de Champagne qui à éffectué lui aussi un achat en Italie :
Enfin je vous livre mes impressions sur ma nouvelle acquisition chez Roberto
SIKKENS à Romeno en Italie par l'intermédiaire de Thierry3L2.
Voici donc le récit en détail.
DESCRIPTION DU MODELE :
964 c2 datant de mai 1991 - modèle 1992
Bleu horizon (jamais vu ailleurs - superbe), intér. cuir noir.
154.000Kms (pffffffffft c'est rien)
kit admission directe + fil chaud + pot 102mm + réglage puce.
Options : TO élec., ord. de bord, jantes 3 parties, double Airbag, sièges
élec., lave phares, rétros élec., ...
Carnet d'entretien PORSCHE d'origine
ACQUISITION
Par l'intermédiaire de Thierry3L2 que je ne remercierai jamais assez.
Lieu : ITALIE - Romeno - Garage Roberto SIKKENS Racing
Prix : 22kEUR
Règlement : 50 % Virement international + restant sur place
DEMARCHES POUR IMMAT. EN FRANCE
Les papiers qui m'ont été remis par Roberto :
. PRA Italien (certificat de propriété)
. TARGA (carte grise Italienne). Attention l'origninal n'est pas remis,
c'est une copie conforme. Cela n'a posé aucun problème par la suite. Il faut
qu'il soit tamponné et validé par la commune de provenance.
. acte de vente manuel signé par l'ancien propriétaire et moi-même
1/ pour l'obtention du quitus fiscal :
- justificatif de domicile
- TARGA
- PRA
2/ pour l'obtention du certificat de conformité PORSCHE :
- photocopie PRA
- photocopie TARGA
- chèque de 125EUR à l'ordre de "PORSCHE FRANCE"
Envoyer le tout par courrier à PORSCHE France - 122 av. du Gal Leclerc -
92514 Boulogne-Billancourt
3/ pour le contrôle technique
- photocopie PRA
- photocopie TARGA
- 54EUR
4/ pour la carte grise
Notez tout d'abord que la Préfecture de Nanterre est la plus difficile, j'ai
donc testé pour vous
- PRA
- TARGA
- Quitus fiscal
- Contrôle technique
- acte de vente
- photocopie de la carte d'identité du vendeur
- certificat de conformité PORSCHE (attention à la date de 1ère mise en
circulation JJ/MM/AA)
- carte d'identité
- demande d'immatriculation
- beaucoup de patience ...
- demander que l'on vous remettes un certificat de résiliation de la carte
grise italienne
- 290EUR
5/ pour l'expertise
- coup de téléphone pour prise de RDV (je l'ai fait avec Stéphane BONORON de
chez CEREDE)
- 100EUR (il ne m'a pas compté le déplacement)
6/ plaques d'immatriculation
- carte grise
- 50EUR
IL FAUT RENVOYER LES PLAQUES ORIGINALES (italiennes) EN ITALIE + le
certification de résiliation
- 10EUR
7/ Assurance
PREMIERES IMPRESSIONS
Roberto SIKKENS est quelqu'un de très sympathique et de confiance.
La voiture est garantie un an.
CA POUSSE FORT !
Champagne
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